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ERP Type U : définition et réglementation

Qu’est-ce qu’un ERP ?

L’article R.123-2 définit les Établissements Recevant du Public (ERP) comme « tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitation, payantes ou non. » Ces dispositions s’appliquent à divers types de structures, abritant des locaux destinés à des activités publiques, en conformité avec le présent règlement.

Qu’est-ce qu’un ERP de type U ?

Les établissements recevant du public (ERP) de type U regroupent l’ensemble des structures de santé, publiques ou privées. Cela inclut des locaux réservés au sommeil, comme les hôpitaux et cliniques, ainsi que des centres spécialisés. Ils assurent des soins de courte durée en médecine, chirurgie ou obstétrique, mais également des soins de longue durée pour des patients nécessitant une surveillance médicale constante. Ces établissements sont soumis à des normes de sécurité incendie strictes pour garantir une mise en sécurité optimale des occupants, y compris les personnes à mobilité réduite.

En application des dispositions particulières du règlement, ces ERP de type U comportent des locaux adaptés pour :

  • La psychiatrie, le suivi ou la réadaptation ;
  • Les soins de longue durée pour des personnes n’ayant pas leur autonomie de vie.De plus, ils incluent :
  • Les services spécialisés qui accueillent jour et nuit des enfants de moins de 3 ans, offrant des locaux spécifiques munis d’une résistance au feu définie ;
  • Les cures thermales et centres de thalassothérapie, qui disposent de moyens constructifs adaptés pour la sécurité et la circulation des usagers.

Dispositions générales pour les ERP de type U

Chaque bâtiment, au titre des normes en vigueur, doit comporter des systèmes de détection incendie performants. Les moyens de secours, tels que les colonnes sèches ou les moyens d’extinction, doivent être installés en respectant les consignes de sécurité applicables, définies en collaboration avec la commission de sécurité compétente.

Les moyens constructifs incluent des portes à fermeture automatique, des escaliers protégés et des zones protégées accessibles pour le transfert horizontal des personnes en cas d’incident. De plus, la distribution intérieure des locaux doit permettre une circulation fluide et une évacuation rapide, même pour les niveaux comportant des locaux à risques particuliers.

Enfin, une déclaration du chef d’établissement, précisant les effectifs et les caractéristiques des locaux, doit être transmise à la commission de sécurité compétente pour valider la mise en service et l’état de fonctionnement des dispositifs de sécurité.

La classification des ERP de type U

Catégories et effectifs

La classification des ERP de type U est un élément fondamental pour déterminer les exigences réglementaires auxquelles ils doivent se conformer. Tout d’abord, il faut déterminer la catégorie de l’établissement selon le seuil d’effectif du public admis :

CatégorieEffectif du publicCritères supplémentaires
Catégorie 1Plus de 1 500 personnes
Catégorie 2De 701 à 1 500 personnes
Catégorie 3De 301 à 700 personnes
Catégorie 4De 100 à 300 personnes ou moins de 100 personnes (consultants, lits de jour et visiteurs)20 lits d’hospitalisation ou plus
Catégorie 5Moins de 100 personnes (visiteurs, consultants et lits de jour)20 lits d’hospitalisation ou plus

L’hospitalisation concerne des soins d’une durée supérieure à 12 heures, nécessitant donc des locaux à sommeil.

Calcul de l’effectif total des établissements de type U

Calcul général de l’effectif

Pour déterminer l’effectif total d’un établissement de type U, on utilise une méthode spécifique de calcul basée sur plusieurs critères, conformément aux dispositions en vigueur. L’objectif est de prendre en compte tous les types de personnes présentes dans l’établissement : patients, personnel soignant, visiteurs, etc. Voici comment cet effectif est calculé :

  1. 1 personne par lit : Chaque lit occupé dans l’établissement correspond à une personne, et chaque chambre est donc considérée comme un local comportant un occupant.
  2. 1 personne par 3 lits pour le personnel soignant ou non : Pour chaque groupe de trois lits, une personne (qu’elle soit soignante ou non-soignante) est comptabilisée. Cela permet de prendre en compte l’ensemble du personnel qui travaille dans l’établissement.
  3. 1 personne par lit pour les visiteurs : Les visiteurs sont également comptabilisés, chaque lit ayant une personne dédiée pour les visiteurs dans la zone d’accueil.
  4. 8 personnes, personnel compris, par poste de consultation ou d’exploration externe : Si l’établissement dispose de postes de consultation ou d’exploration externe (par exemple, pour des examens médicaux), chaque poste est comptabilisé pour un effectif de 8 personnes, incluant à la fois les patients et le personnel. Les installations nécessaires pour ces postes doivent être équipées et conformes aux normes en matière de sécurité incendie, de circulation et de proximité des équipements.

Cas spécifiques : Établissements de soins particuliers

Dans certains types d’établissements, des règles spécifiques s’appliquent pour le calcul de l’effectif. Voici les détails pour ces structures :

Établissements de soins psychiatriques, de suite, de réadaptation, de soins de longue durée et pouponnières :

  • 1 personne par lit : Comme pour le calcul général, chaque lit est compté pour une personne.
  • 1 personne par 3 lits pour le personnel soignant ou non.
  • 1 personne par 2 lits pour les visiteurs.
  • 8 personnes, personnel compris, par poste de consultation ou d’exploration externe.

Locaux d’hôpitaux de jour et locaux médicaux de thermalisme : Pour ces types d’établissements, l’effectif n’est pas calculé de manière standard. Il est directement déterminé par une déclaration du chef d’établissement. Le règlement applicable précise que l’effectif peut varier en fonction des besoins spécifiques liés à l’exploitation des services.

Exemple de calcul d’effectif

Imaginons un établissement de type U qui dispose de :

  • 10 lits occupés,
  • 3 postes de consultation externes,
  • 6 personnes travaillant dans l’établissement (soignants et non-soignants),
  • 4 visiteurs dans les locaux.

Le calcul de l’effectif se ferait comme suit :

  • 10 lits = 10 personnes.
  • 3 postes de consultation externes : 3 x 8 = 24 personnes.
  • 6 membres du personnel.
  • 4 visiteurs.

Ainsi, l’effectif total pour cet établissement serait de 10 + 24 + 6 + 4 = 44 personnes.

Article U2 et seuils des catégories

L’effectif total permet également de déterminer dans quelle catégorie l’établissement est classé, conformément à l’article U2 du règlement de sécurité. Les seuils des catégories sont définis en fonction du nombre de personnes présentes dans l’établissement. Ces seuils déterminent les exigences spécifiques en matière de sécurité incendie, accessibilité et d’aménagement des locaux. Le principe étant de garantir un niveau de sécurité et de confort adapté aux personnes présentes.

Les exigences peuvent inclure des mesures spécifiques pour l’évacuation, la surveillance incendie, l’installation de systèmes de détection incendie, et des dispositifs de mise en sécurité incendie comme les portes à fermeture automatique ou les systèmes de sécurité incendie de catégorie spécifique.

Dans ces établissements, il peut être nécessaire de prévoir des récipients pour la gestion des déchets médicaux, ou des dispositifs spéciaux pour les personnes en situation de handicap. Le paragraphe applicable de la réglementation précise les zones protégées et les appareils nécessaires pour garantir un environnement sûr en toutes circonstances.

Sécurité incendie dans les établissements de type U

La sécurité incendie dans les établissements de type U est un élément crucial de la réglementation des ERP. Chaque disposition relative à la sécurité incendie a pour objectif de protéger les occupants, qu’il s’agisse de patients, de visiteurs ou de personnel. Les principes de sécurité incendie incluent une série de règles et de contrôles qui doivent être appliqués de manière rigoureuse.

Les établissements de type U doivent être équipés de systèmes de détection incendie performants, permettant une détection précoce des risques d’incendie. Cela inclut des détecteurs de fumée, des systèmes de signalisation et des alarmes adaptées aux caractéristiques de l’établissement. En cas d’incendie, les escaliers doivent permettre une évacuation rapide et sécurisée, tout en protégeant les occupants des risques de propagation du feu.

Évacuation et accessibilité

Les normes en matière d’évacuation des ERP de type U sont strictes et doivent être respectées pour garantir une sécurité maximale. L’évacuation doit être effectuée de manière rapide et ordonnée, en tenant compte des personnes vulnérables, comme celles à mobilité réduite. Des dispositifs d’évacuation adaptés sont donc nécessaires pour permettre une sortie efficace de tous les occupants, en particulier ceux qui peuvent être hospitalisés à long terme. Les escaliers doivent être suffisamment larges et protégés pour assurer l’évacuation des personnes, même en cas de forte affluence.

Les dispositions d’évacuation incluent également des zones protégées où les occupants peuvent être temporairement mis à l’abri en attendant l’arrivée des secours. Ces zones doivent être équipées de moyens d’extinction adaptés et de systèmes d’éclairage de sécurité. De plus, chaque bâtiment doit disposer de plusieurs issues de secours, qui doivent être clairement signalées et accessibles.

Surveillance et gestion des risques

La surveillance dans les établissements de type U joue un rôle essentiel dans la prévention des risques. Cela inclut non seulement la surveillance des risques d’incendie, mais aussi la gestion des risques liés à la sécurité des patients et des visiteurs. Le personnel soignant et les équipes de sécurité doivent être formés pour intervenir rapidement en cas d’urgence et pour assurer une gestion proactive des risques.

Les équipements nécessaires à la surveillance des locaux comprennent des caméras de sécurité, des alarmes techniques et des dispositifs de contrôle d’accès. La surveillance médicale est également primordiale, notamment dans les unités de soins intensifs ou de réadaptation. Elle garantit que les patients reçoivent l’attention dont ils ont besoin à tout moment.

En ce qui concerne les systèmes de contrôle, chaque établissement doit avoir des dispositions pour surveiller la température des locaux, surtout dans les zones où les patients sont vulnérables, comme les chambres à coucher ou les services de soins intensifs. La température doit être régulée pour garantir le confort des patients et leur sécurité.

Utilisation des locaux et exploitation des services

Les dispositions relatives à l’utilisation des locaux dans un ERP de type U doivent être clairement définies pour éviter toute confusion. L’utilisation des espaces doit être conforme aux besoins spécifiques de l’établissement et garantir un environnement sécurisé et adapté.

Les locaux doivent être utilisés pour les activités médicales et soignantes, avec des équipements conformes aux normes en vigueur. Cela inclut les services de rééducation, les soins psychiatriques, les soins palliatifs et toutes les autres formes de soins. Les salles d’examen et les chambres doivent être aménagées de manière à permettre un usage optimal des espaces et des équipements.

Dans le cadre de l’exploitation de ces établissements, il est essentiel de veiller à ce que chaque service fonctionne de manière optimale, avec une gestion efficace des équipements et une organisation des soins qui tienne compte des besoins spécifiques des patients. Les sanitaires doivent être correctement entretenus et adaptés aux besoins des personnes hospitalisées, notamment pour celles ayant des problèmes de mobilité.

Conditions d’hygiène et d’entretien

Les locaux doivent répondre à des exigences strictes en matière d’hygiène, en particulier dans les zones de soins et dans les chambres des patients. Les sanitaires doivent être accessibles et régulièrement nettoyés pour garantir un environnement sain. L’entretien des installations sanitaires, des chambres, des équipements médicaux et des espaces communs est essentiel pour prévenir les infections et garantir la sécurité des patients.

Le personnel en charge de l’entretien doit être formé aux bonnes pratiques d’hygiène et aux protocoles de nettoyage, notamment pour les zones à risque, comme les unités de soins intensifs ou les chambres d’isolement.

Les sanitaires doivent être aménagés pour répondre aux besoins des patients hospitalisés. Cela inclut des équipements adaptés pour les personnes à mobilité réduite et des installations permettant un confort optimal tout en garantissant la sécurité des patients.

Température et ventilation des locaux

La température des locaux doit être régulée pour assurer un confort optimal aux patients et au personnel. Les établissements de type U doivent disposer de systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation adaptés pour maintenir une température stable et agréable, en particulier dans les services hospitaliers et les chambres de patients.

Les normes de température doivent être suivies scrupuleusement pour garantir la sécurité et le bien-être des patients, en particulier ceux qui sont sensibles aux variations de température. Une surveillance régulière des systèmes de chauffage et de ventilation est nécessaire pour éviter tout dysfonctionnement qui pourrait affecter la qualité de l’air et la santé des occupants.

Les réglementations concernant la sécurité incendie

Dispositifs obligatoires

Détection et alarmes incendie : Les systèmes de détection sont obligatoires et doivent être sensibles aux fumées et aux flammes. L’alarme générale sélective est préconisée pour limiter les alertes aux zones concernées et éviter la panique. Cette disposition est essentielle pour garantir que l’alerte incendie soit donnée uniquement dans les zones affectées, réduisant ainsi le risque de confusion et de panique parmi les occupants.

Moyens d’extinction : Le nombre d’extincteurs, leur type et leur emplacement sont définis en fonction des risques spécifiques de chaque local. Il est crucial de respecter ces dispositions pour garantir que les moyens d’extinction soient accessibles et efficaces en cas de besoin.

Compartimentage et issues de secours : Les bâtiments doivent être divisés en compartiments par des cloisons coupe-feu, et les issues de secours doivent être clairement identifiées et accessibles. Chaque article de la réglementation stipule que les compartiments doivent être conçus pour ralentir la propagation du feu, en fonction de la taille et de la fonction des locaux.

Plan et évacuation

Les plans d’évacuation doivent être visibles, accessibles et mis à jour. Ces dispositions garantissent une évacuation rapide et ordonnée des occupants, avec des informations claires indiquant les sorties et les zones de sécurité.

La formation à l’évacuation est essentielle pour garantir une coordination optimale. Cette disposition permet de former le personnel et les patients à réagir correctement en cas d’incident.

Le transfert horizontal est une stratégie clé pour les patients à mobilité réduite. Il permet de déplacer les patients vers une zone protégée en cas d’urgence, en tenant compte de la nature des soins en cours et des risques associés.

La réglementation des éclairages dans les ERP de type U

L’éclairage dans les ERP de type U est un élément crucial de sécurité et d’accessibilité, encadré par des normes strictes visant à garantir la protection des occupants en toutes circonstances, y compris en cas d’incident ou de sinistre.

Conformément à l’article EC 7 du règlement de sécurité des ERP, ces établissements doivent être équipés de deux types d’éclairage :

Éclairage normal : Il assure une luminosité suffisante pour les activités courantes, en fonction des spécificités des locaux (salles de soins, blocs opératoires, zones de consultation, etc.). Les niveaux d’éclairage doivent répondre aux normes définies dans la norme NF C 15-100, notamment pour les zones nécessitant une grande précision visuelle, comme les blocs opératoires ou les laboratoires.

Éclairage de sécurité : Cet éclairage, obligatoire dans tous les locaux recevant du public, prend le relais en cas de coupure de l’alimentation électrique principale. Il doit être conçu pour fonctionner de manière autonome pendant une durée minimale de 60 minutes, conformément à l’article EL 12 du règlement.

L’éclairage de sécurité est divisé en plusieurs sous-systèmes 

Éclairage d’évacuation : Il balise les cheminements vers les sorties et issues de secours, facilitant l’évacuation rapide et sécurisée des occupants. Les blocs autonomes d’éclairage de sécurité (BAES) jouent un rôle essentiel ici, en indiquant clairement les itinéraires à suivre. La surveillance de ces systèmes est indispensable pour s’assurer de leur bon fonctionnement lors des simulations d’évacuation.

Éclairage d’ambiance : Il assure un minimum de luminosité dans les zones critiques, comme les blocs opératoires, les salles de réanimation ou les locaux de stockage de gaz médicaux, pour éviter toute interruption dans les soins. Cette disposition vise à garantir la continuité des soins, même en cas de panne de l’éclairage principal.

Contrôle et maintenance réguliers

Tous les systèmes d’éclairage, qu’ils soient normaux ou de sécurité, doivent être soumis à des contrôles réguliers. La maintenance des installations est cruciale pour garantir leur bon fonctionnement en cas d’urgence. Les tests des BAES, ainsi que des dispositifs reliés à une source centralisée, doivent être effectués mensuellement pour garantir leur bon fonctionnement, conformément à la norme NF EN 50172.

De plus, une attention particulière doit être portée à la signalétique lumineuse : les pictogrammes indiquant les sorties et issues de secours doivent être clairement visibles et correctement orientés, même en cas de fumée ou de faible luminosité.

L’importance de la maintenance dans les ERP de type U

La sécurité des ERP de type U repose en grande partie sur une maintenance rigoureuse et régulière des installations techniques et des équipements de sécurité. Conformément à l’article R.123-43 du Code de la construction et de l’habitation, les exploitants doivent tenir un registre de sécurité recensant les opérations de contrôle, d’entretien et de maintenance effectuées dans l’établissement.

Les équipements critiques, tels que les systèmes de sécurité incendie (SSI), les réseaux de gaz médicaux, et les éclairages de sécurité, doivent faire l’objet de vérifications périodiques. Ces contrôles permettent de garantir leur bon fonctionnement en cas de sinistre. Une attention particulière doit être portée aux dispositifs automatiques comme les portes coupe-feu et les alarmes générales sélectives, dont le rôle est crucial pour limiter la propagation du feu et organiser l’évacuation.

De plus, les installations électriques doivent respecter les normes NF C 15-100, afin de minimiser les risques de court-circuit ou de défaillance en situation d’urgence. L’entretien des réseaux de ventilation est également fondamental pour prévenir la propagation des fumées toxiques en cas d’incendie.

Les dispositifs spécifiques pour les locaux à risques particuliers

Dans les ERP de type U, certains locaux sont classés comme « à risques particuliers », tels que les blocs opératoires, les laboratoires et les salles de stockage de produits inflammables ou dangereux. Ces espaces nécessitent des aménagements spécifiques pour garantir la sécurité des occupants.

Gaz médicaux et conditions de stockage : Les réseaux de distribution de gaz médicaux, indispensables aux soins, doivent être protégés par des dispositifs de sécurité renforcés, comme des détendeurs de sécurité ou des systèmes de coupure automatique en cas de fuite. Par ailleurs, les substances inflammables ou corrosives doivent être stockées dans des armoires ventilées et résistantes au feu, conformément aux normes applicables. La surveillance constante de ces installations est primordiale pour éviter les risques d’accident.

Matériel et équipements adaptés : Les locaux doivent être équipés de systèmes de détection incendie sensibles aux risques chimiques ou biologiques, comme des détecteurs spécifiques pour les fumées et vapeurs nocives.

Systèmes de ventilation et désenfumage : La mise en œuvre de systèmes de ventilation performants, couplés à des dispositifs de désenfumage, est essentielle pour évacuer les gaz et fumées toxiques, limitant ainsi leur impact sur les occupants et les secours. Ces systèmes doivent être régulièrement contrôlés et maintenus en bon état, conformément aux dispositions en vigueur.

Quels sont les risques spécifiques des ERP de type U ?

Les ERP de type U présentent des risques particuliers en raison de la complexité des activités médicales et des caractéristiques spécifiques des personnes accueillies. L’un des principaux enjeux réside dans la sécurité incendie, où la présence de patients immobilisés ou nécessitant une assistance prolongée impose des protocoles renforcés. Ces établissements, par leur nature, sont souvent dotés de systèmes complexes comme des réseaux de gaz médicaux, tels que l’oxygène ou le protoxyde d’azote. Ces gaz, bien que vitaux pour les soins, augmentent significativement les risques d’explosion ou de propagation rapide du feu, nécessitant une mise en œuvre rigoureuse des normes de sécurité.

Par ailleurs, les conditions de stockage des substances inflammables ou dangereuses, notamment les produits pharmaceutiques et chimiques, doivent répondre à des normes strictes pour limiter tout risque d’incident. Une vigilance particulière doit également être portée au bon état des infrastructures et des équipements, car toute défaillance dans le matériel médical ou technique pourrait aggraver une situation d’urgence.

Chaque activité exercée dans ces établissements – qu’il s’agisse de soins intensifs, de chirurgie ou d’exploration radiologique – implique une conception adaptée des locaux, avec des zones compartimentées et des systèmes de sécurité incendie appropriés. De plus, les plans de prévention doivent prévoir des stratégies d’évacuation différée, notamment dans les blocs opératoires ou les zones à risques élevés.

Cette gestion experte des risques s’appuie sur une connaissance approfondie des obligations réglementaires et une coordination efficace entre le personnel, les dispositifs techniques et les procédures de sécurité. En optimisant l’organisation et la vérification régulière des installations, les ERP de type U peuvent ainsi répondre aux exigences de sécurité tout en assurant une prise en charge optimale des patients.

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